Responsable de publication et éditeur du site
Mairie de Villequiers
M. Pascal Méreau
14 rue du 8 Mai 1945 - 18800 Villequiers
02 48 26 17 01
Nous contacter

Site Internet
Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (notamment, charte graphique, logiciels mis en œuvre pour le fonctionnement du site, animations, bases de données, plateformes techniques, etc...) sont la propriété exclusive de la Mairie de Villequiers, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une licence ou d'une autorisation expresse.

En outre, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mairie de Villequiers ou de tiers ayant autorisé la Mairie à les utiliser.

L'ensemble de ces éléments constitue des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L'usage de tout ou partie du site, particulièrement par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, "reverse engineering", décompilation, désassemblage, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Conditions de service
Ce site est proposé en langages HTML5, CSS3 et Javascript : pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Google Chrome, Mozilla Firefox, Microsoft Edge, Apple Safari, Opera, ... Il a été conçu dans le respect du Responsive Web Design (RWD) ce qui le rend accessible depuis n’importe quelle plate-forme (ordinateur, smartphone ou tablette).

Contenus
Les services de la Mairie de Villequiers en charge des mises à jour et de l’animation du site mettent tout en œuvre pour vous offrir des informations claires, détaillées et fiables. Cependant, si malgré toute l’attention portée à la gestion de ces contenus par nos services, vous deviez constater des inexactitudes, des manques d’informations ou des erreurs, nous vous invitons à en informer la Mairie de Villequiers, par courrier électronique ou bien par courrier postal.

Liens hypertextes
Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le site ou l'un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de la Mairie de Villequiers et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu de ces sites.

L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits de la Mairie de Villequiers. A ce titre, il reconnaît qu'il n'est cessionnaire d'aucun autre droit que celui d'utiliser les moyens, notamment techniques mis à sa disposition par le Site.

Données personnelles
Certains des services proposés sur notre site Internet nécessitent la collecte et le traitement de données à caractère personnel vous concernant.

Ces données personnelles collectées ne feront l’objet, de la part de notre structure, d’aucune cession à des tiers ni d’aucun autre traitement que celui indiqué sur chaque formulaire.

Statistiques de connexion
Seules des statistiques générales de trafic sont collectées lors de votre navigation sur le site : nombre de visiteurs, nombre de visites, pays d’origine des visites, type de navigateur utilisé, entre autres. Ces données sont collectées uniquement pour permettre à notre structure d’analyser la fréquentation de ses pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.

Utilisation des cookies
Un cookie est un petit fichier texte au format alphanumérique déposé sur le disque dur de l’internaute par le serveur du site visité ou par un serveur tiers (service de web analytique, etc...). Grâce aux cookies, le site Internet de la Mairie de Villequiers peut rendre la navigation plus simple et apporter des services complémentaires.

Certains cookies sont placés par des services tiers (carte avec OpenStreetMap et météo avec Meteo France) qui apparaissent sur nos pages.

La Mairie de Villequiers n'utilise en aucun cas les données récupérées par les cookies pour les réutiliser à des fins commerciales ou de revente d'informations privées.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Google Chrome
Mozilla Firefox
Microsoft Edge
Apple Safari
Brave
Opera

Principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Crédits
Photos : Aurélie Brunet, Olivier Copetto, Philippe Desnoues, Pascal Méreau, Sabine Vagnat, Angélique Van Coster.
Certains éléments sont réalisés par :
- Freepik (Selected / Designed)
- Font Awesome (Free)
- 210613_photo_ag_chasseurs.jpg : Nicolas DUPREY/ CD 78 via Flickr sous licence Creative Commons